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Arrest contradictoire de la Cour des Aydes, qui confirme avec amende & dépens une sentence des Elus de Blois du 30 Juin 1736... Du 22 Janvier 1737 |
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Arrest contradictoire de la Cour des Aydes, qui confirme avec amende & dépens une sentence des Elus de Blois du 30 Juin 1736... Du 22 Janvier 1737

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Livre | Dupre, Alexandre, 1843

Contient la plaquette "Conseil supérieur de Blois, créé par édit du roi du mois de février 1771", imprimée chez Masson à Blois

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Etude sur la chambre des comptes de Blois | Croy, Joseph de

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Livre | Croy, Joseph de, 1892

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Livre, 1788

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les hameaux & Ecarts de la Généralité de Blois Du 5 May 1733. Extrait des Registres du Conseil d'Estat. (Donné à Versailles le cinquième jour de May l'an de grace 1733) |

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Livre, 1741

Coustumes générales du pays et comté de Bloys, ensemble les Coustumes localles des Baronnies et Chastellenies subjectes du ressort dudict bailliage. : Avec la conférence de la Coustume de Paris et Notes de M. Charles du Moulin sur icelle | Du Moulin, Charles. Commentateur

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Livre | Du Moulin, Charles | Olivier Boynard et Jean Nyon, 1609

Commentaires ou Paratitles sur les ordonnances royaux faictes et establies aux estats généraux tenus en la ville de Blois, par Henry de Valois, troisiesme de ce nom... pour la réformation, ordre & reiglement de la justice de son royaume par M. Philibert Bugnyon | Bugnyon, Philibert

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Livre | Bugnyon, Philibert, 1582

Commentaires ou paratitles sur les ordonnances royaux faictes et establies aux Estats généraux tenus en la ville de Blois par Henry de Valois, troisiesme de ce nom, Roy de France et de Pologne, Pour la réformation, ordre et reiglement de la Justice de son Royaume | Bugnyon, Philibert. Auteur

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Livre | Bugnyon, Philibert | Jean Stratius, à la Bible d'or, 1582

Ordonnances du roy Henry troisième de ce nom, roy de France et de Pologne, sur les plainctes et doléances faictes par les députez des Estats de son royaume conuoquez et assemblez en la ville de Bloys. : Publiées en la court de Parlement le 25 iour de janvier 1580 | Henri III - roi de France. Auteur

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Livre | Henri | Fédéric Morel, 1580

Plaidoyer pour le sieur Mauguin, négociant contre le sieur Dubin et autres prêtres du Diocède de Blois |

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Livre, 1773

Tribunal de Grande Instance de Blois : un Palis de Justice rénové : de 1848 à 2001 | Samuel, Serge. Préfacier, etc.

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Livre | Samuel, Serge | [Ministère de la Justice]

Ordonnance du Roy Henry 3eme... sur les plainctes et doléances faictes par les deputez des Etats de son Royaume convoquez et assemblez en la ville de Bloys... |

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Livre, 1580

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Livre, 1779

Précis pour le sieur Boucherat, négociant à Blois, & échevin de la même ville, défendeur ; contre les habitans corps & communauté de Mons, demandeurs... |

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Livre, 1782

Un procès politique à Blois en 1932 : Pierre-Antoine Berryer devant la cour d'assises extraordinaire | Tizon-Germe, Anne-Cécile - Directrice du Service départemental des Archives de Loir-et-Cher. Auteur

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Sans exemplaire | Tizon-Germe, Anne-Cécile | Société des Sciences et Lettres de Loir-et-Cher, 2013 (Mémoires de la Société des Sciences et Lettres de Loir-et-Cher)
Procès entre les corps, compagnies, communautez et principaux habitans de la ville de Blois, poursuite et diligence de Messire Gaspard de Tascher, chevalier seigneur de la Pagerie, premier échevin pour la noblesse de la dite ville au conseil du roi, contre le sieur Pierre Jacques Druillon, lieutenant général au bailliage et siège présidial de Blois et le sieur Paul Herry, procureur du roy ès dits sièges |

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Livre, 1740

Réplique pour le sieur Mauguin négociant contre le sieur Dubin et autres prêtres du diocèse de Blois [signé] Me Dinochau avocat, M. Leballeur, procureur |

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Livre, 1773

Réplique pour le sieur Rocellet ; contre la communauté des tonneliers de Blois |

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