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Ordonnance du Roy Henry 3eme... sur les plainctes et doléances faictes par les deputez des Etats de son Royaume convoquez et assemblez en la ville de Bloys... |
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Ordonnance du Roy Henry 3eme... sur les plainctes et doléances faictes par les deputez des Etats de son Royaume convoquez et assemblez en la ville de Bloys...

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Sélection : biblio-blois-ville-droit, justice, legislation

Coustumes générales du pays et comté de Bloys. Ensemble, les coustumes locales des barronnies & chastellenies subiectes du ressort dudict Bailliage. Avec la conference de la coustumes de Paris et notes de M. Charles du Moulin, Denis du Pont & autres, & arrests sur icelles reveu, corrigé & aug. de nouveau par H. F. Advocat en la cour |

Coustumes générales du pays et comté de Bloys. Ens...

Livre, 1622

Précis pour sieur Jacques Guillon, Maître menuisier, Mtre Charpentier & Mtre Maçon entrepreneur de bâtimens à Blois, demandeur contre le sieur Saturnin Delhomme au nom & comme Syndic de la Communauté des Maîtres maçons, tailleurs de pierres, & en la même ville, défendeur |

Précis pour sieur Jacques Guillon, Maître menuisie...

Livre, 1788

Arrest par lequel est faict defenses au Bailly de Blois ou son Lieutenant, d'entreprendre aucune cognoissance sur le faict de la navigation de la rivière de Loire |

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Livre | Eloy Gibier, 1580

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les hameaux & Ecarts de la Généralité de Blois Du 5 May 1733. Extrait des Registres du Conseil d'Estat. (Donné à Versailles le cinquième jour de May l'an de grace 1733) |

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les h...

Livre, 1741

Commentaires ou Paratitles sur les ordonnances royaux faictes et establies aux estats généraux tenus en la ville de Blois, par Henry de Valois, troisiesme de ce nom... pour la réformation, ordre & reiglement de la justice de son royaume par M. Philibert Bugnyon | Bugnyon, Philibert

Commentaires ou Paratitles sur les ordonnances roy...

Livre | Bugnyon, Philibert, 1582

Commentaires ou paratitles sur les ordonnances royaux faictes et establies aux Estats généraux tenus en la ville de Blois par Henry de Valois, troisiesme de ce nom, Roy de France et de Pologne, Pour la réformation, ordre et reiglement de la Justice de son Royaume | Bugnyon, Philibert. Auteur

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Livre | Bugnyon, Philibert | Jean Stratius, à la Bible d'or, 1582

Ordonnances du roy Henry troisième de ce nom, roy de France et de Pologne, sur les plainctes et doléances faictes par les députez des Estats de son royaume conuoquez et assemblez en la ville de Bloys. : Publiées en la court de Parlement le 25 iour de janvier 1580 | Henri III - roi de France. Auteur

Ordonnances du roy Henry troisième de ce nom, roy ...

Livre | Henri | Fédéric Morel, 1580

Plaidoyer pour le sieur Mauguin, négociant contre le sieur Dubin et autres prêtres du Diocède de Blois |

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Livre, 1773

Tribunal de Grande Instance de Blois : un Palis de Justice rénové : de 1848 à 2001 | Samuel, Serge. Préfacier, etc.

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Livre | Samuel, Serge | [Ministère de la Justice]

Ordonnance du Roy Henry 3eme... sur les plainctes et doléances faictes par les deputez des Etats de son Royaume convoquez et assemblez en la ville de Bloys... |

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Livre, 1580

Précis pour le sieur Barthelemi, Couteau le Roy, marchand mercier à Blois, demandeur ; contre Me Antoine Duchesne, Conseiller du Roi... défendeur |

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Livre, 1779

Précis pour le sieur Boucherat, négociant à Blois, & échevin de la même ville, défendeur ; contre les habitans corps & communauté de Mons, demandeurs... |

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Livre, 1782

Un procès politique à Blois en 1932 : Pierre-Antoine Berryer devant la cour d'assises extraordinaire | Tizon-Germe, Anne-Cécile - Directrice du Service départemental des Archives de Loir-et-Cher. Auteur

Un procès politique à Blois en 1932 : Pierre-Antoi...

Sans exemplaire | Tizon-Germe, Anne-Cécile | Société des Sciences et Lettres de Loir-et-Cher, 2013 (Mémoires de la Société des Sciences et Lettres de Loir-et-Cher)
Procès entre les corps, compagnies, communautez et principaux habitans de la ville de Blois, poursuite et diligence de Messire Gaspard de Tascher, chevalier seigneur de la Pagerie, premier échevin pour la noblesse de la dite ville au conseil du roi, contre le sieur Pierre Jacques Druillon, lieutenant général au bailliage et siège présidial de Blois et le sieur Paul Herry, procureur du roy ès dits sièges |

Procès entre les corps, compagnies, communautez et...

Livre, 1740

Réplique pour le sieur Mauguin négociant contre le sieur Dubin et autres prêtres du diocèse de Blois [signé] Me Dinochau avocat, M. Leballeur, procureur |

Réplique pour le sieur Mauguin négociant contre le...

Livre, 1773

Réplique pour le sieur Rocellet ; contre la communauté des tonneliers de Blois |

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Réponse pour les syndics & adjoints de la communauté des maîtres tonneliers de Blois, appelans & intimés contre le sieur Claude Rousset, intimé & appellant |

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Second mémoire pour Me Jean-Jacques Prévost, Adjudicataire général des Fermes-Unies de France contre le sieur Benjamin Guignace commissionnaire de vins & eaux-de-vie à Blois. L'affirmation du procès verbal cy-dessus & des actes antécédents faits le 2 novembre 1763 |

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Sommaire de l'affaire du sieur Mestivier, notaire à Selles-sur-Cher, contre le sieur François-Charles Mestivier ex-notaire à Saint-Saens en Normandie, demeurant actuellement à Mer, en attendant l'impression d'un mémoire où cette affaire, et celle qui est commune audit sieur François-Charles Mestivier, avec le sieur Etienne Mestivier, ancien notaire à Blois, et autres... |

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Livre | impr. de Verdier

Coustumes généralles du pays et comté de Blois, ensemble les coustumes locales des Baronnies et Chastellenies subjectes du Ressort dudit Bailliage : Avec les notes de Me Charles Du Moulin, Denis Dupont et autres observations sur icelle | Du Moulin, Charles. Commentateur

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Livre | Du Moulin, Charles | Gaucher Colas, 1629

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