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Commentaires ou Paratitles sur les ordonnances royaux faictes et establies aux estats généraux tenus en la ville de Blois, par Henry de Valois, troisiesme de ce nom... pour la réformation, ordre & reiglement de la justice de son royaume par M. Philibert Bugnyon | Bugnyon, Philibert
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Commentaires ou Paratitles sur les ordonnances royaux faictes et establies aux estats généraux tenus en la ville de Blois, par Henry de Valois, troisiesme de ce nom... pour la réformation, ordre & reiglement de la justice de son royaume par M. Philibert Bugnyon

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Bugnyon, Philibert

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Livre | Bugnyon, Philibert, 1582

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Livre, 1773

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Livre | Samuel, Serge | [Ministère de la Justice]

Ordonnance du Roy Henry 3eme... sur les plainctes et doléances faictes par les deputez des Etats de son Royaume convoquez et assemblez en la ville de Bloys... |

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Livre, 1580

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Livre, 1779

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Livre, 1782

Précis pour sieur Jacques Guillon, Maître menuisier, Mtre Charpentier & Mtre Maçon entrepreneur de bâtimens à Blois, demandeur contre le sieur Saturnin Delhomme au nom & comme Syndic de la Communauté des Maîtres maçons, tailleurs de pierres, & en la même ville, défendeur |

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Livre, 1788

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Sans exemplaire | Tizon-Germe, Anne-Cécile | Société des Sciences et Lettres de Loir-et-Cher, 2013 (Mémoires de la Société des Sciences et Lettres de Loir-et-Cher)
Procès entre les corps, compagnies, communautez et principaux habitans de la ville de Blois, poursuite et diligence de Messire Gaspard de Tascher, chevalier seigneur de la Pagerie, premier échevin pour la noblesse de la dite ville au conseil du roi, contre le sieur Pierre Jacques Druillon, lieutenant général au bailliage et siège présidial de Blois et le sieur Paul Herry, procureur du roy ès dits sièges |

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Livre, 1740

Réplique pour le sieur Mauguin négociant contre le sieur Dubin et autres prêtres du diocèse de Blois [signé] Me Dinochau avocat, M. Leballeur, procureur |

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Second mémoire pour Me Jean-Jacques Prévost, Adjudicataire général des Fermes-Unies de France contre le sieur Benjamin Guignace commissionnaire de vins & eaux-de-vie à Blois. L'affirmation du procès verbal cy-dessus & des actes antécédents faits le 2 novembre 1763 |

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Sommaire de l'affaire du sieur Mestivier, notaire à Selles-sur-Cher, contre le sieur François-Charles Mestivier ex-notaire à Saint-Saens en Normandie, demeurant actuellement à Mer, en attendant l'impression d'un mémoire où cette affaire, et celle qui est commune audit sieur François-Charles Mestivier, avec le sieur Etienne Mestivier, ancien notaire à Blois, et autres... |

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